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Tome 1: Autorisation environnementale pour les industries de carrières

Veille réglementaire 15 juin 2019

En 2016, l’UNICEM publiait un guide de recommandations pour l’élaboration des études d’impact de carrières afin que les exploitants de carrières, l’administration et les bureaux d’études partagent la même approche de l’étude des impacts d’un projet en intégrant le principe de proportionnalité. Les nouvelles exigences sur l’évaluation environnementale et le contenu de l’étude d’impact, découlant de l’ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016, ont rendu nécessaire une actualisation de ce guide. Ce premier tome aborde la conduite de projet et le montage de dossier.